SAS L’ABEILLE BLEUE – MENTIONS LÉGALES 

Article 1 – Éditeur du site 

Le site internet www.labeillebleue.fr (ci-après le « Site ») est édité par : 

L’Abeille Bleue SAS 

Société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros 

Siège social : 10 rue des Amandiers, 37220 Crouzilles, France 

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tours sous le numéro 942 034 877 

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 40942034877 

Représentée par Monsieur Benoît Pontroué, en qualité de Président 

Téléphone : 06 50 62 09 28 

Email : contact@labeillebleue.fr 

Article 2 – Hébergeur du site 

Le Site est hébergé par : 

Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna
75013 Paris France

Article 3 – Directeur de la publication 

Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Benoît Pontroué, Président de L’Abeille Bleue SAS. 

Article 4 – Propriété intellectuelle 

L’ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, images, photographies, vidéos, sons, logos, marques, créations graphiques, icônes, bases de données, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de L’Abeille Bleue SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du Site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de L’Abeille Bleue SAS, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

La marque « L’Abeille Bleue » ainsi que le logo représentant une abeille stylisée sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée de ces marques est prohibée. 

Article 5 – Cookies 

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Article 6 – Liens hypertextes 

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’Abeille Bleue SAS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de ces sites en matière de protection des données personnelles. 

Article 7 – Crédits 

Conception et réalisation du Site : L’Abeille Bleue SAS 

Crédits photographiques : L’Abeille Bleue SAS, tous droits réservés